Bibliothèque du diocèse de MOULINS
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Titre : |
Sénat N° 31 : Première session ordinaire de 1973-1974. Annexe au procès-verbal de la séance du 6 novembre 1973. |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Jean Cluzel (1923-2020), Auteur |
Editeur : |
Paris : Imprimerie des journaux officiels |
Année de publication : |
1974 |
Importance : |
225 p. |
Format : |
27 cm |
Index. décimale : |
FR 840 Fonds régional - Oeuvres rédigées par des auteurs régionaux |
Note de contenu : |
Rapport fait au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan, sur le projet de loi d'orientation du commerce et de l'artisanat, adopté par l'Assemblée Nationale, par Jean Cluzel, Sénateur. |
Sénat N° 31 : Première session ordinaire de 1973-1974. Annexe au procès-verbal de la séance du 6 novembre 1973. [texte imprimé] / Jean Cluzel (1923-2020), Auteur . - Paris : Imprimerie des journaux officiels, 1974 . - 225 p. ; 27 cm.
Index. décimale : |
FR 840 Fonds régional - Oeuvres rédigées par des auteurs régionaux |
Note de contenu : |
Rapport fait au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan, sur le projet de loi d'orientation du commerce et de l'artisanat, adopté par l'Assemblée Nationale, par Jean Cluzel, Sénateur. |
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Exemplaires (1)
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26509 | FR 840 CLU | Livre | 1_Réserve Maison diocésaine SP | FR - Fonds Régional | Exclu du prêt |